Enquête sur la sécurité du transport ferroviaire R23D0011

Le BST a terminé cette enquête. Le rapport a été publié le 14 mai 2024.

Table des matières

    Collision à un passage à niveau
    Réseau de transport métropolitain
    Train de banlieue EXO 816
    Point milliaire 62,18, subdivision de St-Hyacinthe de la
    Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
    Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

    L'événement

    Le , le train de banlieue EXO 816 de la ligne Mont-Saint-Hilaire circulait vers l’est au point miliaire 62.18 de la subdivision de St-Hyacinthe de la Compagnie des chemins de fers nationaux du Canada lorsqu’il a heurté un véhicule automobile immobilisé à un passage à niveau public, à Saint-Bruno-de-Montarville (Québec). La conductrice de l’automobile a subi des blessures mortelles.


    Ressources pour les médias

    Communiqué de presse

    2024-05-14

    Rapport d’enquête : Collision mortelle à un passage à niveau de Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
    Lire le communiqué de presse


    Informations d'enquête

    Carte de la région

    R23D0011

    Collision à un passage à niveau
    Réseau de transport métropolitain
    Train de banlieue EXO 816
    Point milliaire 62,18, subdivision de St-Hyacinthe de la
    Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
    Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

    Enquêteur désigné

    Image
    Photo of Luc Régis

    Luc Régis s’est joint au Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) en 2019 en tant qu’enquêteur principal régional au sein de la Direction des enquêtes − Rail et pipeline.

    Avant de travailler au BST, M. Régis a acquis une expérience considérable dans le secteur de la construction et de l’entretien des infrastructures ferroviaires en occupant différents postes de supervision au sein des services de l’ingénierie de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) de 2009 à 2014. Au cours des cinq années suivantes, M. Régis a œuvré pour Transports Canada à titre d’inspecteur de la sécurité ferroviaire pour la région du Québec. De plus, il a été membre de l’équipe du Centre d’intervention d’urgence (CITC) de Transports Canada comme expert modal. M. Régis vit à Montréal (Québec).


      Voir des images en haute résolution sur la page Flickr du BST.

    Catégorie de l’enquête

    Cette enquête est une enquête de catégorie 4. Ces enquêtes ont une portée limitée et, bien que leur rapport final puisse contenir une analyse succincte, il ne contient ni de faits établis ni de recommandations. Les enquêtes de catégorie 4 se concluent généralement en 220 jours. Pour de plus amples renseignements, consultez la Politique de classification des événements.

    Processus d'enquête du BST

    Une enquête du BST se déroule en 3 étapes :

    1. L'étape du travail sur le terrain : une équipe d'enquêteurs examine le lieu de l'événement et l'épave, interviewe les témoins et recueille toute l'information pertinente.
    2. L'étape d'examen et d'analyse : le BST examine toute la documentation liée au dossier, effectue des tests en laboratoire sur des composantes de l'épave, établit la chronologie des événements et identifie toute lacune en matière de sécurité. Lorsque le BST soupçonne ou constate des lacunes en matière de sécurité, il en informe sans tarder les organismes concernés sans attendre la parution du rapport final.
    3. L'étape de production du rapport : une version confidentielle du rapport est approuvée par le Bureau et envoyée aux personnes et organismes qui sont directement touchés par le rapport. Ceux-ci ont l'occasion de contester ou de corriger l'information qu'ils jugent erronée. Le Bureau tient compte de toutes les observations fournies avant d'approuver la version définitive du rapport, qui est ensuite publiée.

    Vous trouverez de plus amples détails à la page sur le Déroulement des enquêtes.

    Le BST est un organisme indépendant qui mène des enquêtes sur des événements de transport aérien, ferroviaire, maritime et pipelinier. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports. Le Bureau n'est pas habilité à attribuer ni à déterminer les responsabilités civiles ou pénales.