Lettre d’information sur la sécurité du transport maritime 01/24

Le 13 juin 2023

Directrice générale, Sécurité et sûreté maritimes
Transports Canada
Dorval QC H4Y 1G7

Le 18 juin 2023, le submersible Titan, avec 5 personnes à bord, effectuait une plongée vers le site de l’épave du Titanic, situé à 325 milles marins au sud-sud-est du cap Race (Terre-Neuve-et-Labrador). Un navire de marchandises battant pavillon canadien, le Polar Prince, avait transporté le submersible jusqu’au site et fournissait du soutien en surface. Environ 1 heure et 45 minutes après que le Titan eut commencé sa descente, l’équipe de soutien en surface à bord du Polar Prince a perdu le contact avec lui. Une opération de recherche et de sauvetage a été lancée le soir du 18 juin. Le 22 juin, la United States Coast Guard a confirmé que des débris trouvés sur le fond de l’océan près de l’épave du Titanic étaient des morceaux du submersible disparu. Il n’y a eu aucun survivant.

L’enquête a permis de déterminer que le Titan et sa plateforme de lancement intégrée construite sur mesure avaient été initialement importés au Canada des États-Unis en juin 2021, par voie terrestre, et ont été utilisés pendant l’été avant d’être retournés aux États-Unis. En juin 2022, le Titan et sa plateforme ont de nouveau été importés au Canada des États-Unis et ont été utilisés pendant les mois d’été. Au cours de l’hiver 2022-2023, le Titan et sa plateforme sont restés au Canada.

En 2021 et 2022, le submersible et sa plateforme ont été transportés à divers sites de plongée sur le pont du navire Horizon Arctic battant pavillon canadien. Le submersible et sa plateforme ont été déployés à partir du pont du Horizon Arctic, navire qui fournissait également du soutien au submersible pendant les plongées. En 2023, le navire de soutien du submersible a été changé au Polar Prince. Ce navire remorquait le Titan et sa plateforme aux sites de plongée plutôt que de les transporter à bord, sur le pont. 

Bien que la plongée à l’étude ait eu lieu au site de l’épave du Titanic, l’enquête a permis de déterminer que, entre le 13 juillet 2021 et le 12 juin 2023, le Titan a effectué 7 plongées dans les eaux canadiennes et 3 autres plongées dans la zone économique exclusive (ZEE) du Canada. Entre le 30 juin 2021 et le 18 juin 2023, le Titan a effectué 19 autres plongées à l’extérieur des eaux canadiennes et de la ZEE du Canada. Pour chacune de ces 19 plongées, le Titan a été transporté au site de plongée d’un port au Canada et est retourné à un port au Canada au moyen d’un navire battant pavillon canadien. Pendant ces opérations, le Titan et sa plateforme n’étaient pas immatriculés ou certifiés au Canada ou dans tout autre pays.

L’enquête a également permis de déterminer qu’il y a eu d’autres submersibles avec personnes à bord exploités dans les eaux canadiennes et dans la ZEE du Canada, tant avant qu’après juin 2023. Certains de ces submersibles sont immatriculés au Canada, certains sont immatriculés en dehors du Canada et d’autres encore ne sont pas immatriculés. L’enquête a aussi permis d’établir que des exigences réglementaires canadiennes existent à l’égard de ces opérations, et qu’une politique interne de Transports Canada (TC) sur les embarcations submersibles à passagers datée de juin 2005 existe également. Toutefois, l’enquête n’a pas permis de confirmer si ces submersibles ont fait l’objet de surveillance par TC ou par d’autres organismes de certification.

L’information qui précède est fournie pour que les mesures de suivi jugées appropriées soient adoptées. Le BST souhaite être informé des mesures prises à cet égard. Une fois l’enquête M23A0169 terminée, le Bureau publiera son rapport sur cet événement.

Veuillez agréer l’assurance de mes meilleurs sentiments.

Lettre originale signée par

Lija Bickis
Directrice intérimaire, Enquêtes maritimes